http://www.saint-aulaire-correze.fr/modules/mod_image_show_gk4/cache/Slide.slide_1gk-is-88.jpglink

Le bourg, son château, son église, le Puy Capus et les Puy d'Ayen

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Le village de Laleu en hiver, la tour d'Yssandon en arrière plan

le village de laleu en hiver,la tour d yssandon en arrière plan

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Le Bourg et ses toitures

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Peinture sur Ardoise, par les enfants de l'école de Saint Aulaire

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Conseil municipal du 10 Septembre 2018

Bellevue – salle du conseil

Elus présents : Cyril Lalisse, Stéphanie Ricart, Béatrice Brunot, Fabien Sorin, Anne Desfontaines, Karine Bourdu, Francis Kalsch, Philippe Lair, Damien Jeanneau, Gilles Martin

Secrétaire de mairie : Valérie CRAPET

Rapporteur de séance : Stéphanie Ricart

ORDRE DU JOUR :

  • Réorganisation de l’accueil du public à la mairie et du travail de secrétariat
  • Délibération pour augmentation du temps travail sur le poste d’adjoint administratif
  • Délibération pour encaissement d’un chèque
  • Délibération pour prestation de service pour la désignation d’un délégué à la protection des données
  • Délibération pour Redevance du Domaine Public EDF et GRDF
  • Délibération pour modification garantie emprunt COPROD
  • Délibération pour facturation des renseignements d’urbanisme
  • Délibération pour refus de paiement des frais de scolarisation commune de Varetz
  • Délibération pour dématérialisation des marchés publics
  • Délibération pour l’engagement des élus de Saint-Aulaire dans la création de la commune nouvelle
  • QUESTIONS DIVERSES

__________________________________________________________________________

Ouverture de séance : 20H30

I/ Réorganisation de l’accueil du public à la mairie et du travail de secrétariat

Monsieur le Maire explique au Conseil Municipal que les permanences d’ouverture de la mairie ont été modifiées. Désormais, la mairie sera ouverte aux jours et heures suivants :

PERMANENCES OUVERTURE MAIRIE

                        Lundi                                       9h – 12h

                        Mardi                                      13h30 – 17h30

                        Mercredi                                 9h – 12h

                        Jeudi                                      13h30 -17h00

                        Vendredi                                 13h30 – 17h30

Les permanences téléphoniques sont assurées tous les jours, aux heures de présence de la secrétaire de mairie. Monsieur le Maire sera disponible sur rendez-vous.

De plus, Monsieur le Maire précise que suite à la demande de disponibilité de Mme Coudert, Madame Crapet va la remplacer. Afin de pouvoir réaliser l’ensemble des tâches administratives, il est demandé au Conseil municipal de se prononcer quant à l’augmentation du temps de travail de Mme Crapet.

1) Délibération pour augmentation du temps travail sur le poste d’adjoint administratif

Le temps de travail de Mme Crapet est à ce jour fixé à 32h, il est proposé de le porter à 35h.

Accord du Conseil municipal à l’unanimité

Mme Bourdu demande comment est organisé son remplacement à la cantine et au ménage : C’est Mme Sandrine Planté qui occupe le poste.

II/Délibération pour encaissement d’un chèque

Accord du Conseil Municipal à l’unanimité pour encaisser un chèque de remboursement du COS d’un montant de 205,94€

III/ Délibération pour prestation de service pour la désignation d’un délégué à la protection des données

Monsieur le Maire explique qu’il est nécessaire de se mettre en conformité avec la loi concernant la protection des données des ordinateurs : L’Agglo de Brive s’est proposée pour mutualiser cette prestation et désigner un délégué pour les protections des données qui sera commun à toutes les communes intéressées. Le coût s’élève à 45€ par ordinateurs et par an ;

Accord du Conseil Municipal à l’unanimité

IV/ Délibération pour Redevance d’Occupation du Domaine Public EDF et GRDF

Accord du Conseil Municipal à l’unanimité pour émettre les titres de recette de 202€ et 203€

V/ Délibération pour modification garantie emprunt COPROD

Lors de la construction des logements COPROD situés aux 4 chemins, la commune de Saint-Aulaire s’était portée garante en cas de problèmes de remboursement des emprunts par la COPROD. Aujourd’hui, cet organisme a renégocié ses prêts et entamé un programme de réhabilitation de ses logements. Aussi, ce réaménagement nécessite une modification de la garantie initiale de la Commune.

Accord du Conseil Municipal à l’unanimité

VI/ Délibération pour facturation des renseignements d’urbanisme

Monsieur le Maire explique qu’au moment de la vente de terrains ou de maisons, les notaires envoient aux mairies des demandes de certificat d’urbanisme et des renseignements d’urbanisme qui font doublon. En accord avec la convention ADS signée avec les services de l’agglo qui instruisent les demandes d’urbanisme, les communes ont la possibilité de facturer la prestation « renseignements d’urbanisme » aux notaires. Monsieur le Maire précise que le montant est de 50€.

Accord du Conseil Municipal à l’unanimité pour facturer aux notaires ce service.

VII/ Délibération pour refus de paiement des frais de scolarisation commune de Varetz

Monsieur le Maire donne lecture d’un courrier de la mairie de Varetz demandant à la commune de Saint-Aulaire de payer les frais de scolarisation de deux enfants : Monsieur le Maire explique que son prédécesseur ainsi que lui n’ont pas donné de dérogation pour que ces enfants aillent à Varetz car la commune de Saint Aulaire est en mesure de les accueillir.

POUR : 9

CONTRE : 1 Monsieur Philippe LAIR

Monsieur le Maire dit que la Commune de Saint-Aulaire ne facture pas toujours aux communes de domicile d’enfants scolarisés ici : Mme Bourdu demande pourquoi ? : Car ces communes n’envoient pas de dérogation.

VIII/ Délibération pour dématérialisation des marchés publics

A partir du 1er octobre et pour tous les marchés publics supérieurs à 25 000€, les communes doivent mettre en place une dématérialisation des données. Plus aucun échange ne se fera par papiers.

Le conseil départemental s’est proposé pour mettre à disposition une plateforme gratuite, une convention devrait être signée. La commune devra juste payer la signature électronique qui s’élève à 90€.

Accord du Conseil Municipal à l’unanimité

Mme Bourdu demande des précisions quant au remplacement de Sabine Coudert : Mme Crapet la remplace à temps complet, Mme Planté, au regard de ses compétences, prend le poste de Mélisande Marchal pour s’occuper de la garderie, des TPE et de la cantine et Victoria Labarbarie aura pour missions le ménage de la cantine, de la mairie et de l’école, elle assurera aussi le service de la cantine.

Monsieur Lair remet à Monsieur le Maire une copie de l’ensemble des 256 signatures du collectif « Sauvons Saint-Aulaire ». Monsieur le Maire prend connaissance du dossier et constate que la pétition ne contient pas de signatures juste une liste de noms. Mme Bourdu répond que les originaux sont en possession du collectif et sont consultables à toute personne qui le demande.

IX/ Délibération pour l’engagement des élus de Saint-Aulaire dans la création de la commune nouvelle

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal de la démission de Madame Marie-Céline Verniseau. Le nombre de membres du conseil municipal est porté à 10. Aussi, et au regard du fait qu’il est nécessaire d’organiser des élections partielles, Monsieur le Maire ajourne cette délibération : le vote qui aurait été décidé ce soir ne pouvant pas être le reflet de l’avis du futur conseil municipal au complet.

Fabien Sorin demande quand vont être organisées les élections partielles ? C’est le Préfet qui les organise et qui décide de la date. Monsieur le Maire va le rencontrer dans les meilleurs délais.

Questions diverses

Monsieur le Maire donne lecture d’un courrier de Mme Marty, fille de feu Monsieur Duclos, membre de l’association des Anciens prisonniers de guerre. Au décès de son père, dernier membre de cette association, une certaine somme était encore sur le compte bancaire. Il avait été décidé dans les statuts que cet argent serait remis à l’école de Saint-Aulaire. Après de nombreuses démarches et plusieurs années de négociation, Mme Marty a pu réaliser le souhait de ces membres en donnant un chèque de 456,02€ à l’Association des parents d’élèves.

Fabien Sorin demande à Monsieur le Maire si on peut organiser une réunion avec le collectif « Sauvons Saint-Aulaire ». Monsieur le Maire répond que cela n’est pas nécessaire car avec l’organisation des élections partielles qui pourraient éventuellement se faire que début décembre, les délais pour voter l’adhésion à la commune nouvelle seront trop courts : en effet, le nouveau conseil municipal n’aura pas le temps de travailler sur le projet et voter avant le 31 décembre 2018. Il n’y a donc pas lieu de continuer la démarche.

Fin de séance : 20H51

Conseil municipal du 21 mars 2017

Bellevue – salle du conseil

Elus présents : Stéphanie Ricart, Béatrice Brunot, Cyril Lalisse, Fabien Sorin, Gilles Martin, Carole Chermain, Jean-Paul Plantady, Anne Desfontaines, Karine Bourdu

Elus absents : Damien Jeanneau (donne pouvoir de vote à Carole Chermain), Marie- Céline Verniseau (donne pouvoir de vote à Jean-Paul Plantady), Philippe Lair (donne pouvoir de vote à Karine Bourdu), Francis Kalsch (donne pouvoir de vote à Fabien Sorin)

Trésorière : Isabelle Rouchette

Secrétaire de mairie : Sabine Coudert

Rapporteur de séance : Carole Chermain

Ordre du jour :

1- Délibération demande de subvention pour le parking

2- Délibération pour redevance d'occupation du domaine public
GRDF

3- Délibération pour bibliothèque départemental de prêt

4- Délibération pour avis de l'enquête publique du dossier
PERLIM

5- Vote compte administratif 2016 et 2017

_______________________________________________________________________________

Ouverture de séance : 19h45

1- Délibération demande de subvention pour le parking :

Au dernier conseil la maîtrise d'œuvre a été votée. Le bureau d'études CTI19 a été désigné et il a élaboré un devis pour un montant de 80 445€. Il convient de retravailler sur le projet et de déposer une demande de subvention auprès de la communauté d'agglomération du bassin de Brive.

Votes pour : 12

Vote contre : 1

2- Délibération pour redevance d'occupation du domaine public GRDF

La somme s'élève à 667€

Vote pour : 13

3- Délibération pour bibliothèque départemental de prêt :

Vote pour une convention de 3 ans à passer avec le conseil départemental pour la bibliothèque.

Vote pour : 13

4- Vote avis pour installation classée coopérative fruitière du Limousin

Les travaux d'extension de l'unité de stockage et de conditionnement de pommes et de noix de la Coopérative Fruitière du Limousin ont fait l'objet d'un arrêté préfectoral qui informe la population d'une mise à disposition d'un dossier de consultation.

Le Conseil municipal doit également se prononcer sur ce dossier conformément aux dispositions du code de l'environnement.

Vote pour : 13

5- Vote compte administratif 2016 :

Mme Rouchette, la trésorière commente les chiffres du compte administratif

Section de fonctionnement :

Dépenses : 452465,76

Recettes : 546183,83

Section d'investissement :

Dépenses : 248283,12

Recettes : 291886,82

Fond de roulement : 92 481,93

Délibération sur le compte administratif :

Votes pour : 13

6- Délibération pour vote du budget 2017 :

Mme Rouchette commente l'évolution de la CAF brute :
(produits - charges)

CAF brute de 2012 : 51 734€

CAF brute de 2013 : 29 580€

CAF brute de 2014 : 30 951€

CAF brute de 2015 : 157 097€

CAF brute de 2016 : 94 922€

Puis la CAF nette : (CAF brute – remboursement des emprunts)

2012 : 20 208€

2013 : -14 954€

2014: 33 699€

2015 : 105 965€

2016 : 30 101€

Mme Rouchette commente l'évolution de la dette :

2012 : 453 633€

2013 : 469 100€

2014 : 434 848€

2015 : 478 735€

2016 : 408 914€

A noter que la dette actuelle par habitant sur St Aulaire est de 475€. La dette moyenne nationale est de 581€ par habitant pour la même strate.

Pour info : dette par habitant du département : 620€ et dette par habitant de la région : 516€.

Vote pour l'affectation du résultat au budget 2017 de 146 171,96€ : 13 voix pour

Vote pour les comptes de gestion : 13 voix pour

Présentation du budget 2017 :

SECTION DE FONCTIONNEMENT

Dépenses de fonctionnement: 657 897,07

011 charges générales : 116 850

012 charges de personnel : 248 700

014 atténuations de produits : 39 500

65 autres charges courantes : 64 300

66 charges financières : 12 000

67 charges exceptionnelles : 2 600

022 dépenses imprévues : 5 000

023 Virement section investissement : 167 743,07

042 Opérations d'ordre : 1 204

Avec le détails des subventions et participations aux services et associations

Centre de secours : 4 000

SIAV : 1 000

Pays d'art et d'histoire : 500

Ecole d'Objat : 17 000

Instance gérontologie : 450

Mission locale de Brive : 750

Ecole d'Ayen : 1 300

APE St Aulaire : 500

Association pêche Objat : 50

CASA : 400

Familles Rurales : 300

Foyer rural : 350

SAJOO : 400

Société de chasse : 300

JMF : 50

Non affecté : 1 150

Recettes de fonctionnement : 657 897,07

70 produits services, domaines et ventes : 25 500

73 impôts et taxes : 348 974,14

74 dotations et participations : 118 441

75 autres produits de gestion : 17 000

77 produits exceptionnels : 1 000

résultat reporté : 146 981,93

SECTION D'INVESTISSEMENT

Dépenses d'investissement : 480 268,40

Total dépenses d'équipement : 258 757 + 15 000 (restes à réaliser) =
273 757

Total des dépenses financières : 57 953

Total des dépenses d'ordre : 2 386,44

Solde négatif reporté : 146171,96

Recettes d'investissement : 480268,40

Total recettes d'équipement : 97762,93 + 69 500 (restes à réaliser) = 167 262,93

Total recettes financières : 141 671,96

Total des recettes d'ordre : 171 333,51

Détails des documents consultables en mairie.

Vote pour l'acceptation du budget 2017 :

Pour : 10 voix

Contre : 1 voix

Abstentions : 2 voix

Questions diverses :

–M. Sorin fait remarquer qu'une réunion commune préalable au vote du budget serait la bienvenue. Monsieur Plantady lui propose de venir à la réunion préparatoire.

–Mme Chermain souhaite que l'ensemble des élus soient invités à la prochaine réunion de préparation au projet du parking.

–Mme Chermain propose à la commission RH et à l'équipe planning de se réunir le vendredi 31 Mars à 19h15

–Le prochain conseil municipal aura lieu le jeudi 13 avril à 20h00

La séance est levée à 21h30

Conseil municipal du 21 mars 2017

Bellevue – salle du conseil

Elus présents : Stéphanie Ricart, Béatrice Brunot, Cyril Lalisse, Fabien Sorin, Gilles Martin, Carole Chermain, Jean-Paul Plantady, Anne Desfontaines, Karine Bourdu

Elus absents : Damien Jeanneau (donne pouvoir de vote à Carole Chermain), Marie- Céline Verniseau (donne pouvoir de vote à Jean-Paul Plantady), Philippe Lair (donne pouvoir de vote à Karine Bourdu), Francis Kalsch (donne pouvoir de vote à Fabien Sorin)

Trésorière : Isabelle Rouchette

Secrétaire de mairie : Sabine Coudert

Rapporteur de séance : Carole Chermain

Ordre du jour :

1- Délibération demande de subvention pour le parking

2- Délibération pour redevance d'occupation du domaine public GRDF

3- Délibération pour bibliothèque départemental de prêt

4- Délibération pour avis de l’enquête publique du dossier PERLIM

5- Vote compte administratif 2016 et 2017

_______________________________________________________________________________

Ouverture de séance : 19h45

1- Délibération demande de subvention pour le parking :

Au dernier conseil la maîtrise d'œuvre a été votée. Le bureau d’études CTI19 a été désigné et il a élaboré un devis pour un montant de 80 445€. Il convient de retravailler sur le projet et de déposer une demande de subvention auprès de la communauté d’agglomération du bassin de Brive.

Votes pour : 12

Vote contre : 1

2- Délibération pour redevance d'occupation du domaine public GRDF

La somme s’élève à 667€

Vote pour : 13

3- Délibération pour bibliothèque départemental de prêt :

Vote pour une convention de 3 ans à passer avec le conseil départemental pour la bibliothèque.

Vote pour : 13

4- Vote avis pour installation classée coopérative fruitière du Limousin

Les travaux d’extension de l’unité de stockage et de conditionnement de pommes et de noix de la Coopérative Fruitière du Limousin ont fait l’objet d’un arrêté préfectoral qui informe la population d’une mise à disposition d’un dossier de consultation.

Le Conseil municipal doit également se prononcer sur ce dossier conformément aux dispositions du code de l’environnement.

Vote pour : 13

5- Vote compte administratif 2016 :

Mme Rouchette, la trésorière commente les chiffres du compte administratif

Section de fonctionnement :

Dépenses : 452465,76

Recettes : 546183,83

Section d'investissement :

Dépenses : 248283,12

Recettes : 291886,82

Fond de roulement : 92 481,93

Délibération sur le compte administratif :

Votes pour : 13

6- Délibération pour vote du budget 2017 :

Mme Rouchette commente l'évolution de la CAF brute : (produits - charges)

CAF brute de 2012 : 51 734€

CAF brute de 2013 : 29 580€

CAF brute de 2014 : 30 951€

CAF brute de 2015 : 157 097€

CAF brute de 2016 : 94 922€

Puis la CAF nette : (CAF brute – remboursement des emprunts)

2012 :   20 208€

2013 : -14 954€

2014:   33 699€

2015 : 105 965€

2016 :   30 101€

Mme Rouchette commente l'évolution de la dette :

2012 : 453 633€

2013 : 469 100€

2014 : 434 848€

2015 : 478 735€

2016 : 408 914€

A noter que la dette actuelle par habitant sur St Aulaire est de 475€. La dette moyenne nationale est de 581€ par habitant pour la même strate.

Pour info : dette par habitant du département : 620€ et dette par habitant de la région : 516€.

Vote pour l'affectation du résultat au budget 2017 de 146 171,96€ : 13 voix pour

Vote pour les comptes de gestion : 13 voix pour

 

 

 

 

 

 

 

Présentation du budget 2017 :

SECTION DE FONCTIONNEMENT

Dépenses de fonctionnement: 657 897,07

            011 charges générales : 116 850

            012 charges de personnel : 248 700

            014 atténuations de produits : 39 500

            65 autres charges courantes : 64 300

            66 charges financières : 12 000

            67 charges exceptionnelles : 2 600

            022 dépenses imprévues : 5 000

            023 Virement section investissement : 167 743,07

            042 Opérations d’ordre : 1 204                      

 

Avec le détails des subventions et participations  aux services et associations

Centre de secours : 4 000

SIAV : 1 000

Pays d'art et d'histoire : 500

Ecole d'Objat : 17 000

Instance gérontologie : 450

Mission locale de Brive : 750

Ecole d'Ayen : 1 300

APE St Aulaire : 500

Association pêche Objat : 50

CASA : 400

Familles Rurales : 300

Foyer rural : 350

SAJOO : 400

Société de chasse : 300

JMF : 50

Non affecté : 1 150

Recettes de fonctionnement : 657 897,07

            70 produits services, domaines et ventes : 25 500

            73 impôts et taxes : 348 974,14

            74 dotations et participations : 118 441

            75 autres produits de gestion : 17 000

            77 produits exceptionnels : 1 000

            résultat reporté : 146 981,93

SECTION D'INVESTISSEMENT

Dépenses d'investissement : 480 268,40

            Total dépenses d'équipement : 258 757 + 15 000 (restes à réaliser) = 273 757

            Total des dépenses financières : 57 953

           Total des dépenses d'ordre : 2 386,44

            Solde négatif reporté : 146171,96

Recettes d'investissement : 480268,40

            Total recettes d'équipement : 97762,93 + 69 500 (restes à réaliser) = 167 262,93

            Total recettes financières : 141 671,96

            Total des recettes d'ordre : 171 333,51

           

                                               Détails des documents consultables en mairie.

Vote pour l'acceptation du budget 2017 :

Pour : 10 voix

Contre : 1 voix

Abstentions : 2 voix

Questions diverses :

        M. Sorin fait remarquer qu'une réunion commune préalable au vote du budget serait la bienvenue. Monsieur Plantady lui propose de venir à la réunion préparatoire.

        Mme Chermain souhaite que l'ensemble des élus soient invités à la prochaine réunion de préparation au projet du parking.

        Mme Chermain propose à la commission RH et à l'équipe planning de se réunir le vendredi 31 Mars à 19h15

        Le prochain conseil municipal aura lieu le jeudi 13 avril à 20h00

La séance est levée à 21h30

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